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Catholic Umbrella Pool II : Histoire et information

Histoire

Au milieu des années 1980, le marché de l’assurance s’est particulièrement durci, surtout dans le domaine de l’assurance accidents. Par conséquent, il n’était pas rare de voir des augmentations allant jusqu’à 400 % des frais au titre de la responsabilité. De plus, certaines couvertures disparurent du marché. Ainsi, les municipalités et les centres de la petite enfance furent deux entités durement touchées. 

En conséquence, Catholic Mutual Group, de concert avec certains diocèses, a étudié la possibilité de former un consortium de responsabilité surérogatoire. Cette initiative est devenue une réalité, le 1er juillet l987, date à laquelle Catholic Umbrella Pool (CUP) a été fondée et a commencé ses activités. Elle comptait alors 16 membres en règle; aujourd’hui, ils sont plus de 30.

CUP avait plusieurs exigences qui empêchèrent naturellement plusieurs diocèses de se joindre à ce consortium. Ces exigences incluaient la participation à 100 % à la réserve de 3,5 millions de dollars pour responsabilité surérogatoire, capitalisation importante et haut niveau de services de gestion des risques. Par un processus similaire, Catholic Umbrella Pool II (CUPII) s’est constituée et a commencé ses activités, le 1er juillet 1989, avec 31 membres en règle.  On compte actuellement plus de 60 archidiocèses ou diocèses membres du CUP II.

Objectif

L’objectif principal de CUP II consistait à former un consortium de responsabilité surérogatoire qui permettrait la participation des diocèses de petite ou moyenne taille tout en demeurant intéressant pour tous les diocèses. Le consortium fournirait une assurance étendue au plus bas prix. Qui plus est, le consortium aurait l’effet d’un stabilisateur des prix sans être soumis à la volatilité du marché de l’assurance. Le consortium introduit également les techniques de gestion des risques dans la politique et les procédures diocésaines.

Au départ, le taux de participation au consortium était de l’ordre de 25 %. Grâce à une planification stratégique, CUP II a fait augmenter la participation au prorata de la tranche d’assurance complémentaire de 4 millions de dollars en plus des 1,5 million de dollars de couverture correspondante. Le 1er juillet 1992, le niveau de participation a été augmenté à 50 %, et le 1er juillet 1994, il atteignait 75 %. L’objectif ultime d’assumer la totalité des 4 millions de la tranche d’assurance complémentaire a été atteint le 1er juillet 1995.

Le 1er juillet 2003, CUP II a restructuré sa participation. Pour poursuivre l’objectif d’auto assurance au sein de l’Église catholique, CUP II est devenue un coparticipant à raison de 5 % de Catholic Mutual, tout en réservant 50 % des 3,5 millions de la tranche d’assurance complémentaire soit 1,5 million pour ses propres membres.

Exigences

La participation au consortium est réservée aux diocèses qui :

  • sont inscrits à l’annuaire officiel catholique (OCD)
  • font partie de Catholic Mutual Group,
  • sont approuvés pour admission par le comité exécutif de CUP II et Catholic Mutual Group,
  • consentent aux conditions de  CUP II.

Coûts

Les coûts varient selon le diocèse*. Essentiellement, les montants de capitalisation et de contribution sont en fonction des frais réels de la couverture sur le marché.

Contribution

La contribution est le paiement annuel versé au fonds, semblable à une prime.

Gestion des risques

Au départ, cette cotisation représente un petit pourcentage des frais de responsabilité complémentaire. Après la deuxième année, la cotisation est calculée en fonction du temps et des dépenses réels.

*Les chiffres réels peuvent être communiqués à tout diocèse intéressé.

Services

Afin de protéger les avoirs du consortium et de minimiser les risques de pertes, le comité exécutif et Catholic Mutual  Group considèrent qu’il est nécessaire de mettre en œuvre un programme de gestion des risques qui serait efficace tout en étant économique.

Ces objectifs peuvent être atteints si vous utilisez les services de Catholic Mutual Group :

  1. Des inspections annuelles de prévention des pertes seront effectuées à tous les emplacements considérés de catégorie risque élevé, de chaque diocèse participant. Ces emplacements à risque élevé sont des installations telles que, mais ne se limitant pas à, écoles secondaires, écoles primaires, centres de retraites et de pastorale, foyers pour enfants ou centre de détention, cathédrales et grandes églises, aussi bien que d’autres emplacements.
  2. Oeuvres caritatives catholiques, pastorale jeunesse, sécurité de la flotte, et exploitations de cimetières d’envergure feront l’objet d’une revue.
  3. Un programme d’auto-inspection sera mis en place et géré par Catholic Mutual Group.
  4. De la documentation pertinente sur la sécurité sera mise à disposition et distribuée.
  5. On peut également offrir des séminaires et des ateliers de travail.

Avec un programme complet de gestion des risques, l’identification et la rectification des conditions dangereuses devraient aboutir à la diminution de la fréquence et de la gravité des pertes. Les avantages tirés de ce programme auront une incidence non seulement sur la responsabilité, mais sur d’autres types de couvertures également. Par exemple, une inspection de sécurité peut révéler un risque d’incendie non détecté auparavant; ou, l’identification et la rectification d’un risque de glissade et de chute fournirait non seulement un passage sécuritaire pour les visiteurs des lieux, mais serait également bénéfique pour la sécurité des employés.

Avantages

Les membres de CUP II bénéficient de nombreux avantages. En premier lieu, notons le partage de l’information. En plus de l’information relative au consortium, par sa participation, un membre peut trouver des solutions ou des conseils sur les problèmes qu’il affronte et qui ont été résolus par un collègue participant.

Chaque membre de CUP II « possède » une portion des fonds du consortium. Les membres présentant un taux de succès continu et un bon historique de réclamations seront admissibles à des dividendes ou à un profit sur la contribution.

En mettant l’accent sur la gestion des risques, nous pourrons obtenir des services à des coûts plus avantageux. La réduction des pertes dans tous les secteurs peut permettre de contrôler les coûts. Il y a d’autres économies à réaliser grâce à la taille du consortium.

Il est difficile de quantifier tous les avantages de la participation au consortium. Toutefois, à long terme, les membres de CUP II ne seront pas soumis à la volatilité du marché de l’assurance; ils contrôleront en quelque sorte leur destin en matière d’assurance.

POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS, VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC L’ADMINISTRATEUR DE CUP II :
Catholic Mutual Relief Society
Mike Intrieri, Président et directeur général
10843 Old Mill Road
Omaha, NE 68154-2600
(800) 228-6108
FAX (402) 551-2943